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Droits d'Auteurs

Tout œuvre de l'esprit qui porte l'empreinte de la personnalité de son Auteur donne prise aux Droits d'Auteurs.
Les Droits d'Auteurs sont connus pour les Oeuvres de Grands Auteurs, les Rodin, Picasso, Saint Exupéry. Pour autant, les Droits d'Auteurs ne sont en aucun cas réservés aux seuls «grands», les Droits d'Auteurs ne s'attachent pas au mérité. Le Droit d'Auteur prend prise sur toute création littéraire, musicale, esthétique, graphique mais également les logiciels.

Les architectes, les chorégraphes, les musiciens, les paroliers, les peintres, les développeurs de logiciels sont des œuvres.
Le Droit d'Auteur nait de la création, mais il est donc extrêmement important de pouvoir dater sa création afin de pouvoir prouver une antériorité éventuellement en cas de litiges.
Pour se faire, il existe différents moyens techniques (dépôt d'huissier, enveloppe Soleau, envoi à soi-même en recommandé).

Les Droits d'Auteurs confèrent à l'Auteur des droits d'ordre patrimoniaux (cessibles et monnayables) et des droits moraux (lesquels sont incessibles).
Les droits patrimoniaux lui permettent notamment d'être le seul à pouvoir reproduire (c'est-à-dire fixer son œuvre) et à la représenter (la communiquer au Public par tout moyen) et d'être celui qui autorisera un tiers à le faire de manière préalable au sein de contrat de cession de droits extrêmement précis.

Les droits moraux permettent à l'Auteur d'être reconnu comme Auteur de l'Œuvre et notamment lui confère un droit au respect de son œuvre qui ne peut être modifiée sans son accord préalable.

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